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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS
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CLERCMONT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLERCMONT
CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
3317351
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
CLERCMONT de CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS

Présentation de la marque CLERCMONT

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CLERCMONT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS domicilié(e) 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLERCMONT est expirée depuis le 8 octobre 2014.

CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : 1ère MISE , MONTCLERCS


CAVE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; VITICULTEURS REUNIS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS ; SOCIETE VINICOLE DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR ET ENVIRONS Société coopérative agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 2 novembre 2005 - renonciation totale n°421397 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en particulier vins, spiritueux, liqueurs.